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Dernière mise à jour : 7 juillet 2025

1. Éditeur du site

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site https://markeuz.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Propriétaire du site :

EI Emma CORDEBAS – Micro-entreprise
1 rue du Stade, 69270 Fontaines-sur-Saône
SIRET : 980 066 260 00012
TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts

Responsable de la publication :

Emma CORDEBAS
Contact : emma.markeuz@gmail.com

Webmaster :

Emma CORDEBAS – emma.markeuz@gmail.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par : Hostinger International Ltd 61 Lordou Vyronos, Lumiel Building, 4e étage 6023 Larnaca, Chypre Numéro d’enregistrement : HE355350

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site https://markeuz.fr, ainsi que tous les éléments le composant (textes, images, graphismes, logos, icônes, vidéos, sons, structure, mise en page), sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des réglementations internationales applicables.Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d’Emma CORDEBAS, est strictement interdite.Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments pourra être poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

Le site https://markeuz.fr s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées.L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site, y compris en cas de dysfonctionnement, d’interruption ou de bug.

5. Droit applicable

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://markeuz.fr est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.